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30 octobre 2011 7 30 /10 /octobre /2011 07:24

Bonjour

 

Souvent, c'est un casse-tête pour déterminer les horaires de début et de fin de contrat et hélas, avec des exemples autour de moi , cela peut même porter au litige...

 

 lapin-retard.gif

 

Pourtant, c'est assez simple mais il est important que les choses soient dites et respectées des deux côtés.

 

Prenons un exemple concret pour définir les horaires qui devront être notés sur le contrat (ou le planning si vous avez des horaires qui changent )

 

Imaginons un parent qui travaille à 15 minutes de chez l'assistante maternelle et qui commence sa propre journée de travail à 8h45.

Papa ou Maman devra donc être reparti de chez l'assistante maternelle au plus tard à 8h30, non? (Jusque là, vous me suivez ? ) MAIS l'heure de début de contrat de l'assistante maternelle ne pourra pas être 8h30 car c'est l'heure d'arrivée de l'enfant chez elle qui est à prendre en compte donc en principe, l'enfant devrait être déposé autour de 8h15 afin que parents et assistante maternelle aient le temps d'échanger (sur la nuit de l'enfant, si ce dernier a bien ou mal dormi, les éventuelles recommandations, les repas éventuellement, etc ...). Il faut aussi que l'enfant soit déposé dans le calme et non la précipitation afin qu'il est le temps de dire calmement aurevoir à son Papa ou à sa Maman, qu'il puisse avoir le gros câlin qu'il souhaite, etc ...

L'heure de début de contrat pour ce jour-là sera donc 8h15, heure à laquelle l'enfant et son (ses) parent(s) frapperont à la porte de sa "nounou"

 

De même, prenons maintenant l'exemple de l'heure de départ du soir. Imaginons ce même parent qui termine sa journée de travail à 17h30 et qui a 15 minutes de trajet pour aller chercher son enfant. Le parent arrivera donc à 17h45 MAIS (et oui, il y a encore un MAIS ), l'heure de fin de contrat ne pourra être de 17h45 car le temps des transmissions est considéré comme du temps de travail pour l'assistante maternelle. Donc il faudra là aussi rajouter 15 minutes afin de prévoir le temps de dialogue du soir (bébé a-t-il bien dormi? Bien joué? Bien mangé? A-t-il eu un coup de blues dans la journée? A-t-il montré un progrès? etc ...)  donc cela donnera une heure de départ à 18h bien que les parents arrivent à 17h45.

Le temps de transmission est un temps important et parfois, en grandissant, bébé voudra continuer son jeu pour montrer à Papa et Maman ou ne sera pas pressé d'enfiler son manteau, etc ...

 

Pour faire simple, l'heure de départ n'est pas l'heure à laquelle les parents repartent de chez l'assistante maternelle mais bel et bien l'heure à laquelle il sonne, frappe ou autre  pour déposer Petit Bouchon et l'heure du départ est l'heure à laquelle l'enfant part avec son Papa ou sa Maman et quitte donc le domicile de l'assistante maternelle (et non pas l'heure d'arrivée de Papa ou Maman)

 

En bref,  la convention collective précise que l'accueil débute à l'h prévue au contrat et se termine à l'h de départ du parent avec son enfant. Cela signifie que:

  • si l'enfant est confié plus tard que l'h d'arrivé contractuelle, la rémunération part néanmoins à cette h contractuelle,puisque en droit du travail, l'employeur est tenu de fournir le travail convenu au salarié;
  •  pour la même raison, si la reprise se fait avant l'h prévue, la rémunération reste due jusqu'à l'h de départ contractuelle;
  •  par contre, si la reprise de l'enfant se fait après l'h convenue, le temps de garde supplémentaire doit être payé.
    autant que possible les périodes d'accueil devraient êtres programmées sur l'année dans le contrat de travail(nombre et semaines d'accueil,horaire journalier).
  • si les dates ne sont pas connues lors de la signature du contrat, celui-ci fixera le délai de prévenance pour toute variation, quand elles sont arrêtées, elles pourront être actées dans un avenant au contrat.

 

 

SOURCES :

Article 6 de la convention collective:

l'accueil journalier débute à l'heure prévue au contrat et se termine à l'heure de départ du parent avec son enfant.

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commentaires

Franck 31/10/2011 19:05



Bonsoir Emma! En tant que parent, c'est vrai qu'on ne le sais pas forcément et je trouve ça bien qu'il y ait des blogs comme le votre pour nous en informer. De plus, je trouve ça plus convivial
un blog clair traitant de sujets différents plutôt que d'éplucher une convention collective brute souvent indigeste. Ca c'est pour la forme. Et pour le fond, comme les 2 parties
sont adultes et responsables, il en va de soi d'utiliser un peu de bon sens et de politesse: c'est à dire prévenir d'un retard éventuel (même arriver trop en avance peut déranger l'organisation
de la maison), bref communiquer, échanger, c'est primordial. Si vraiment les retards s'accumulent, pourquoi ne pas faire un avenant au contrat sur de nouveaux horaires... Même si nous sommes liés
de façon contractuelle, vos valeurs ajoutées reste l'affection, l'amour et l'attention que vous apportez à nos enfants pendant notre absence. Et je trouve ça dommage qu'il y ait "Clash"
pour une histoire d'horaires.



Emma 31/10/2011 20:17



Bonsoir Franck,


Comme vous le savez, je n'ai personnellement pas de problème au niveau des horaires, j'ai la chance d'avoir des parents respectueux, qui savent que toute mon organisation peut être "bousculée" si
les horaires ne sont pas respectés et j'ai la chance d'être toujours avertie des retards


J'avoue que pas mal de collègues n'ont pas cette chance et en effet, cela peut malheureusement peser si les retards sont quotidiens d'autant qu'il n'est pas facile pour elles d'en parler
à priori.


Je suis aussi d'accord sur le fait que lire la convention collective n'est pas le meilleur livre de chevet  mais comme j'ai la chance d'être nouvellement agréée (mi 2009) j'ai été formée dessus et je le suis encore grâce à la deuxième partie de formation  Je prends plaisir à apprendre sur ma profession, à faire en sorte de me corriger, de m'améliorer, de me perfectionner et
quand je le peux, j'aime en discuter avec mes employeurs (vous ou les parents de la petite C. ) et je trouve ces
échanges constructifs, que ce soit lors de nos échanges quotidiens ou via mon blog


Rien ne vaut le dialogue... même quand ça semble difficile pour justement éviter d'en venir au "clash" ...  



assmatcoco 31/10/2011 15:34



pas toujours simple a expliquer et surtout a faire admettre aux parents



Emma 31/10/2011 15:42



Je sais bien


"Nombreuses" sont les assistantes maternelles qui rencontrent des "difficultés" à cause d'horaires non respectés  


Pourtant, c'est pas bien compliqué : si on note 8h le matin, l'enfant arrive à 8h et non avant et quand on note 18h le soir, le parent doit arriver un peu avant (disons 10 minutes avant ) afin que les transmissions se passent tranquillement, que l'enfant ait le temps de terminer son jeu, son dessin ou autre et de
dire aurevoir sans se bousculer car en principe, à 18h01 (je caricature volontairement, personne n'est à 5 minutes près ) , en principe, l'assistante maternelle doit être pleinement libre  Elle peut vaquer à ses occupations
personnelles (si à 18h, elle n'a pas d'autres enfants en accueil, on est bien d'accord ...)


Le temps de transmission est du temps de travail ...



nounou Pascale 30/10/2011 09:08



ah la la tu mets le doigt là sur un sujet délicat. lorsqu'on veut prendre rendez-vous chez le dentiste, c'est la galère car les parents ont souvent des impondérables.


attention de ne pas être trop tolérante comme je l'ai été, les parenst se font vite une habitude des services, certains se croient même en droit de les imposer.



Emma 30/10/2011 09:13



Je rebondis sur "certains se croient même en droit de les imposer" car effectivement, je vois des cas comme ça autour de moi, cela devient d'ailleurs vite pesant pour les assistantes
maternelles en question mais en fait, effectivement, même si ces parents croient être dans leur droit d'employeur, ce n'est pas le cas


Au delà des heures notées sur le contrat, il faut l'accord DES DEUX PARTIES  


Même quand nous aimons beaucoup les enfants en accueil (et leurs parents), nous avons droit à une vie en dehors des heures prévues au contrat pour aller faire nos courses, aller chez le medecin,
le dentiste ou autre



nounou lau 30/10/2011 07:48



Impossible de faire comprendre ça aux parents, pour ma part, les horaires sont depuis toujours l'heure d'arrivée du petit des parents... même on discute 20 minutes, et pareil pour le soir (où on
discute encore plus!) !!!



Emma 30/10/2011 09:17



Moi je suis un peu comme toi d'autant que je suis une bavarde  donc le matin, j'essaie de ne pas trop papoter
pour ne pas mettre mes employeurs en retard (mais parfois, cela prend aussi jusqu'à 20 minutes ...) et le soir, je parle
aussi beaucoup (malgré les cahiers de liaison) car j'estime que les parents ont le droit de savoir oralement comment s'est déroulée la journée de leur enfant


En tant que maman, quand mes enfants ont été accueillis (mon aîné est allé chez une assistante maternelle aussi et mes deux derniers sont allés en halte-garderie ), je trouvais important et rassurant de savoir ce qu'il avait fait pendant le temps où je l'avais confié



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